Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERCY 2003
FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS DE TABLE (Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901)

Numéro de dépôt :
3134918
Date de dépôt :
03/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2011
BERCY 2003 de FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS DE TABLE

Présentation de la marque BERCY 2003

Déposée le 3 décembre 2001 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS DE TABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERCY 2003 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS DE TABLE domicilié(e) 4, rue Guillot, 92120 MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER - France.

La marque BERCY 2003 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERCY 2003 est expirée depuis le 3 décembre 2011.

FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS DE TABLE a également déposé les autres marques suivantes : FFTT , TOURNOI DES GENTLEMEN , EUROPARIS SUIVEZ LA BALLE , FFTT Fédération Française de Tennis de Table , FFTT , PARIS PING MONDIAL 2013


FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS DE TABLE (Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901) - 4, rue Guillot, 92120 MONTROUGE - France


CABINET LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Lunettes de vue, lunettes de soleil, lunettes de sport, jumelles (optique), étuis pour lunettes et jumelles ; chronographes (appareils enregistreurs de durée), tableaux d'affichage électronique ; appareils pour l'enregistrement, le traitement, la reproduction et la diffusion du son et ou de l'image, magnétophones, caméras vidéo, baladeurs ; disques acoustiques, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), cartouches de jeux vidéo, logiciels de jeux, programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; casques de protection pour le sport ; dispositifs d'accès et de contrôle d'acc à des appareils de traitement de l'information ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Horlogerie et instruments chronométriques ; chronomètres, montres, horloges, pendules ; médailles, épingles (bijouterie), parures (bijouterie), boutons de manchettes ; statues, statuettes et objets d'art en métaux précieux ; coupes en métaux précieux. Imprimés, journaux, livres, bandes dessinées ; photographies ; objets d'art gravés, lithographiés, imprimés ; peintures (tableaux) encadrées ou non ; articles de papeterie, bloc-notes, sous-main, instruments d'écriture, stylos ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; almanachs, albums ; drapeaux et fanions en papier ; fournitures scolaires, globes terrestres ; cartes postales, cartes de visite, cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes à jouer, tickets (billets). Malles et valises, sacs de sport, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions ; sacs de plage ; sacs d'écoliers, sac-housses pour vêtements (pour le voyage), bourses, malles, mallettes pour documents, porte-chéquiers, portefeuilles, porte-monnaie en métaux non-précieux, trousses de voyage (maroquinerie), étuis pour clés (maroquinerie) ; parapluies, parasols, cannes, bâtons d'alpinistes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, tables de tennis de table, raquettes, balles, filets (articles de sport), housses pour raquettes, gants (accessoires de jeux), rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias (articles de sport) ; engins pour exercices corporels ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; résine utilisée par les athlètes. Publicité, diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion (distribution d'échantillons) ; aide à la direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; transcription de communications. Agences de presse, communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, expédition de dépêches, transmissions par satellite. Education, épreuves pédagogiques, formation pratique (démonstration) ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs ; production de films ; culture physique ; exploitation d'installations sportives ; production de spectacles ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; publication de livres ; réservation de places de spectacles. Services hôteliers ; restauration (repas), services de bars ; cafétérias, location de salles de réunion, réservation de logements temporaires ; services de traiteurs ; conception de logiciels, services d'arbitrage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.